Bienvenue sur l'aide en ligne de SEDI à l'intention des initiés

Liste des désignations de titres

Titres

Pour préciser un titre dans SEDI, vous devez sélectionner un type de titre, puis préciser une désignation de titre. La désignation de titre comprend un nom de titre (sélectionné à partir de la liste déroulante) et la description supplémentaire (si vous en avez inscrit une). Les options dans la liste déroulante Nom de titre dépendent du type de titre que vous avez sélectionné.

Les types de titres suivants et les noms de titres associés sont présentés dans le tableau ci-dessous.

Nota : La plupart des titres sont généralement définis par l'émetteur; cependant, les dérivés émis par des tiers sont définis par l'initié (p. ex., les options d'achat ou de vente).

Description

Type de titre	Nom de titre*
Titres de créance	Obligations
	Papier commercial
	Débentures convertibles
	Billets convertibles
	Débentures
	Effets à moyen terme
	Billets
	Autres
	Billets à ordre
Titres de participation	Certificats américains d'actions étrangères
	Actions ordinaires
	Actions privilégiées convertibles
	Actions échangeables
	Parts de société en nom collectif
	Reçus de versement
	Parts de société en commandite
	Actions à droit de vote multiple
	Actions sans droit de vote
	Autres
	Unités de participation
	Actions privilégiées
	Actions spéciales
	Actions à droit de vote subalterne
	Parts de fiducies
	Parts
Dérivés émis par l'émetteur	Options
	Autres
	Droits de souscription
	Bons de souscription spéciaux
	Droits de souscription
	Bons de souscription
Dérivés émis par un tiers	Swap d'actions – Position acheteur
	Swap d'actions – Position vendeur
	Options d'achat négociées en bourse
	Options de vente négociées en bourse
	Contrats d'achat à terme
	Contrats de vente à terme
	Contrats à terme négociés en bourse – Position acheteur
	Contrats à terme négociés en bourse – Position vendeur
	Options d'achat hors bourse (y compris les options d'achat privées)
	Options de vente hors bourse (y compris les options de vente privées)
	Autres

* Si vous choisissez Autre comme nom de titre, SEDI affiche les renseignements que vous avez fournis dans le champ Description supplémentaire comme désignation de titre. Vous pouvez entrer un total de 60 caractères dans le champ Description supplémentaire.